Deux régimes coexistent, même si le « régime 2 » est progressivement remplacé par le régime 1 ». Plus aucune programmation n’est possible en régime 2.
Régime 1
Il est organisé selon un système d’unités de formation capitalisables. Toute unité de formation peut être associée à d’autres. L’objectif est d’atteindre un ensemble global de compétences liées à une profession, à une qualification professionnelle ou à un titre d’études. Les unités ainsi associées forment une section une section.
Les unités de formation (UF)
Une unité de formation est constituée d’un cours ou d’un ensemble de cours qui sont regroupés parce qu’ils poursuivent des objectifs communs et constituent, dès lors, un ensemble pédagogique au niveau de l’acquisition des compétences. A chaque unité de formation correspondent des capacités préalables requises. Avant d’entamer une unité de formation, les étudiants passent donc un test pour voir à quel niveau ils se situent et s’orienter ainsi vers le module qui leur convient. Les unités de formation peuvent être organisées isolément. Elles peuvent être organisées à n’importe quel moment de l’année, durant la journée ou en soirée, un ou plusieurs jours par semaine, suivant un horaire intensif ou étalé.
Chaque section comporte une unité de formation « épreuve intégrée » qui a pour but de vérifier si l’étudiant maîtrise, sous forme de synthèse, les capacités couvertes par les unités déterminantes prises en compte pour la définition de la mention figurant sur le titre d’études. L’unité de formation « épreuve intégrée » est sanctionnée par une épreuve qui a un caractère global et qui prend la forme d’un projet ou d’un travail de fin d’études. Cette épreuve est présentée devant un jury. L’étudiant désireux de passer l’épreuve intégrée doit être titulaire des attestations de réussite de toutes les autres unités de formation constitutives de la section dans laquelle il est inscrit, quel que soit l’établissement de promotion sociale qui a délivré ces attestations. En cas d’échec, l’étudiant peut représenter l’épreuve intégrée dans un délai ne dépassant pas 3 ans.
Régime 2
De nombreuses sections sont encore organisées sous cet ancien système.
Ces sections sont composées d’un certains nombre de cours, organisés en années scolaires comme dans l’enseignement de plein exercice. Il faut suivre tous les cours en même temps au cours de l’année et réussir la session d’examens. Les cours ne sont pas capitalisables, c’est-à-dire qu’on ne peut capitaliser des attestations de réussite de cours suivis isolément
Attention : l’âge minimum pour être diplômé d’un Baccalauréat de promotion sociale est de 23 ans sauf si, à la première inscription :
-la personne travaille au moins à 1/3 temps ;
– ou si elle a le statut de chômeur complet indemnisé et ne peut reprendre des études de plein exercice en fonction de la réglementation de l’ONem.
Avant l’âge de 20 ans, l’étudiant ne peut s’inscrire qu’à 36 ECTS/an.
Les sections de l’enseignement supérieur
- l’enseignement supérieur technique ;
- l’enseignement supérieur agricole ;
- l’enseignement supérieur paramédical ;
- l’enseignement supérieur social ;
- l’enseignement supérieur pédagogique ;
- l’enseignement supérieur maritime.
Sanction des études
Les sections de l’enseignement supérieur de promotion sociale, type court ou long, sont sanctionnées par soit :
- des diplômes correspondant à ceux délivrés par l’enseignement supérieur;
- diplômes spécifiques à l’enseignement supérieur de promotion sociale.
Les unités de formation sont sanctionnées par des attestations de réussite.
Philippe De Bel
Infor Jeunes Laeken